Vorrichtung zur Halterung eines Lagersystems
Brevet européen · EP2143960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2143960
- Numéro de demande
- EP09008722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2009
- Publié
- 13 janv. 2010
- Délivré
- 18 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 7/04 (2006.01)F16M 11/06 (2006.01)G02B 23/16 (2006.01)F16L 21/06 (2006.01)F16D 3/72 (2006.01)G02B 7/182 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008031910 08.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 mars 2018
Fusionné
- Titulaire
- Airbus DS GmbH, Robert-Koch-Straße 1, 82024 Taufkirchen, Allemagne → Airbus Defence and Space GmbH, Willy-Messerschmitt-Straße 1, 82024 Taufkirchen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
- 27 mars 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Astrium GmbH, Robert-Koch-Str. 1, 82024 Taufkirchen, Allemagne → Airbus DS GmbH, Robert-Koch-Straße 1, 82024 Taufkirchen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.03.2018
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
88677 Markdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.