Zünder für ein Geschoss

Brevet européen · EP2144033 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2144033
Numéro de demande
EP09008658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2009
Publié
13 janv. 2010
Délivré
15 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F42C 9/14 (2006.01)
//F42C 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 102008032744 11.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Titulaire

JUNGHANS Microtec GmbH

Unterbergenweg 10, 78655 Dunningen-Seedorf, DE

Inventeur

Kopf, Markus

78658 Zimmern-Stetten o.R., DE

Kienzler, Frank Martin

78048 Villingen-Schwenningen, DE

Giesler, Gerd

78087 Mönchweiler, DE

Höni, Herbert

78733 Aichhalden-Rötenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.