BEKLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP2144522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2144522
- Numéro de demande
- EP07817486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2007
- Publié
- 20 janv. 2010
- Délivré
- 28 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A41D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007005259 U 10.04.2007
- Demande PCT
- PCT/DE2007/001613 06.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/122254 16.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.