SCHAUKELSTUHL
Brevet européen · EP2144538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2144538
- Numéro de demande
- EP08803954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2008
- Publié
- 20 janv. 2010
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47D 13/10 (2006.01)A63G 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 960108 P 17.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061987 10.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/037161 26.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
JACOBS, Imre Peter
3572 ET Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.