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Brevet européen · EP2144676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2144676
Numéro de demande
EP08751055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2008
Publié
20 janv. 2010
Délivré
29 août 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 07008599 27.04.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/001355 24.04.2008
Publication PCT
WO2008/132604 06.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Titulaire

SOGEPI S.A., en liquidation

SOGEPI S.A.

Route de Pré-Bois 20, 1215 Genève

Radiée du registre

Inventeur

KRÜGER, Tino

14913 Jüterbog, DE

DORAU, Günter

14473 Potsdam, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.