DOSIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2144705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2144705
- Numéro de demande
- EP08733824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2008
- Publié
- 20 janv. 2010
- Délivré
- 22 sept. 2010
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/04 (2006.01)B05C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 705072007 30.04.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000198 30.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/131578 06.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 27 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.11.2010
- 22 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.