STABILISIERUNG VON CHLORPROPENEN

Brevet européen · EP2144861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2144861
Numéro de demande
EP08745381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2008
Publié
20 janv. 2010
Délivré
20 mars 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 1/26 (2006.01)
C07C 17/10 (2006.01)
Priorité
US 911214 P 11.04.2007
Demande PCT
PCT/US2008/059762 09.04.2008
Publication PCT
WO2008/127940 23.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

NYBERG, Janice, M.

Wichita, Kansas 67212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.