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Brevet européen · EP2144901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2144901
Numéro de demande
EP08774046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2008
Publié
20 janv. 2010
Délivré
16 mars 2011
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 409/14 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
Priorité
EP 07447030 08.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/055643 07.05.2008
Publication PCT
WO2008/135592 13.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 10 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 10.05.2011

  3. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Titulaire

Université Libre de Bruxelles

Avenue F. D. Roosevelt 50 CP 161, 1050 Bruxelles, BE

Université de Mons

Place du Parc 20, 7000 Mons, BE

Mandataire

Cronin Intellectual Property

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Inventeur

LEROY, Julie

B-1080 Bruxelles, BE

SERGUEEV, Sergeui

B-1160 Bruxelles, BE

DIDIER, Delphine

B-1050 Bruxelles, BE

GEERTS, Yves

B-1160 Bruxelles, BE

CORNIL, Jérôme

B-6120 Nalinnes, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.