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Brevet européen · EP2144918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2144918
Numéro de demande
EP08736565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2008
Publié
20 janv. 2010
Délivré
17 nov. 2010
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 7/18 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C09C 1/00 (2006.01)
C09B 69/00 (2006.01)
Priorité
EP 07108002 11.05.2007
EP 07118846 19.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/055040 25.04.2008
Publication PCT
WO2008/138727 20.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Inventeur

MÜLLER, Martin

79539 Lörrach, DE

BAUER, Didier

F-68680 Kembs, FR

RUCH, Thomas

CH-2800 Delémont

FEILER, Leonhard

79589 Binzen, DE

SCHLENKER, Wolfgang

CH-4147 Aesch

CREMER, Christian

79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.