MÉLANGE À BASE DE POLYISOCYANATE ET D'UN SOLVANT DE TYPE ÉTHER ESTER, ÉMULSION AQUEUSE OBTENUE À PARTIR DE CE MÉLANGE ET UTILISATION DE CETTE ÉMULSION POUR LA FABRICATION DE REVÊTEMENTS ET D'ADHÉSIFS

Brevet européen · EP2144943 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2144943
Numéro de demande
EP08805724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2008
Publié
20 janv. 2010
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/70 (2006.01)
C08G 18/75 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
C09D 175/04 (2006.01)
Priorité
FR 0703190 03.05.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050770 29.04.2008
Publication PCT
WO2008/145932 04.12.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 21 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.11.2019

  6. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Vencorex France

69800 Saint-Priest, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SCHWARZ, Johannes

F-69009 Lyon, FR

OLIER, Philippe

F-69007 Lyon, FR

BARBEAU, Philippe

F-69740 Genas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.