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Brevet européen · EP2145231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2145231
Numéro de demande
EP08718153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2008
Publié
20 janv. 2010
Délivré
14 sept. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/004 (2006.01)
G03F 7/038 (2006.01)
C07C 1/00 (2006.01)
C07D 487/00 (2006.01)
C08F 2/50 (2006.01)
Priorité
EP 07105510 03.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/053456 25.03.2008
Publication PCT
WO2008/119688 09.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

DIETLIKER, Kurt

CH-4123 Allschwil

MISTELI, Katharina

CH-4055 Basel

STUDER, Katia

F-68170 Rixheim, FR

JUNG, Tunja

79618 Rheinfelden-herten, DE

ENGELBRECHT, Lothar Alexander

NL-8446 Kl Heerenveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.