COMPOSANT HORLOGER ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP2145237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2145237
- Numéro de demande
- EP08709821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2008
- Publié
- 20 janv. 2010
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 5/16 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 748072007 08.05.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/000345 15.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/135817 13.11.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.