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Brevet européen · EP2145330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2145330
Numéro de demande
EP08745686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2008
Publié
20 janv. 2010
Délivré
16 juil. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 9/04 (2006.01)
H04N 19/186 (2014.01)
H04N 19/85 (2014.01)
G06T 3/40 (2006.01)
H04N 1/64 (2006.01)
Priorité
US 911196 P 11.04.2007
US 17406 28.12.2007
Demande PCT
PCT/US2008/060126 11.04.2008
Publication PCT
WO2008/128112 23.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Inventeur

JANNARD, James

Las Vegas, NV 89135, US

NATTRESS, Thomas, Graeme

Kars, Ontario K0A 2E0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.