Flachstab oder Flachprofilstab aus Metall

Brevet européen · EP2145707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2145707
Numéro de demande
EP09004954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2009
Publié
20 janv. 2010
Délivré
9 mai 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 53/00 (2006.01)
B62D 25/00 (2006.01)
B21D 11/08 (2006.01)
B21D 22/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008033822 19.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

Frey, Patrick

57368 Lennestadt, DE

Schäfer, Hans-Reiner

57548 Kirchen/Freusburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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