Flachstab oder Flachprofilstab aus Metall
Brevet européen · EP2145707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2145707
- Numéro de demande
- EP09004954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2009
- Publié
- 20 janv. 2010
- Délivré
- 9 mai 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 53/00 (2006.01)B62D 25/00 (2006.01)B21D 11/08 (2006.01)B21D 22/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008033822 19.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
Frey, Patrick
57368 Lennestadt, DE
Schäfer, Hans-Reiner
57548 Kirchen/Freusburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.