Fahrzeugheizung

Brevet européen · EP2145782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2145782
Numéro de demande
EP09009244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2009
Publié
20 janv. 2010
Délivré
8 août 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/22 (2006.01)
F24H 3/04 (2006.01)
F24H 9/18 (2006.01)
H05B 3/50 (2006.01)
Priorité
DE 102008033140 15.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

BorgWarner BERU Systems GmbH

Mörikestrasse 155, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

Ernst, Norbert

76831 Billigheim, DE

Hetzler, Jürgen

76877 Offenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.