Fahrzeugheizung

Brevet européen · EP2145783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2145783
Numéro de demande
EP09009245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2009
Publié
20 janv. 2010
Délivré
7 sept. 2011
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008033142 15.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Titulaire

BorgWarner BERU Systems GmbH

Mörikestrasse 155, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

Hetzler, Jürgen

76877 Offenbach, DE

Ernst, Norbert

76831 Billigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.