Procédé de fabrication d'une pièce micromécanique
Brevet européen · EP2145856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2145856
- Numéro de demande
- EP08160141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2008
- Publié
- 20 janv. 2010
- Délivré
- 12 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B81C 99/00 (2010.01)B81C 1/00 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
- 12 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
Dinger, Rudolf
2024, Saint-Aubin
Ravenel, Thierry
2068, Hauterive, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.