Isolierglasscheibe

Brevet européen · EP2146040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2146040
Numéro de demande
EP09162912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2009
Publié
20 janv. 2010
Délivré
19 sept. 2012
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/663 (2006.01)
E06B 3/677 (2006.01)
Priorité
DE 102008033249 15.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 13 janv. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    seele group GmbH & Co. KG, Einsteinring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne → seele group GmbH & Co. KG, Gutenbergstraße 6, 86368 Gersthofen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

  3. 2 nov. 2013

    Transféré

    Titulaire
    seele holding GmbH & Co. KG, Einsteinring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne → seele group GmbH & Co. KG, Einsteinring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.11.2013

  4. 7 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

  5. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

seele group GmbH & Co. KG

Gutenbergstraße 6, 86368 Gersthofen, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Seele, Gerhard

86356, Neusäß, DE

Kassnel-Henneberg, Bruno

86420, Diedorf/Anhausen, DE

Rohrer, Emil

86343, Königsbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.