BOUCLE AURICULAIRE RENFORCÉE

Brevet européen · EP2146568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2146568
Numéro de demande
EP08787933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2008
Publié
27 janv. 2010
Délivré
16 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01K 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 0702687 13.04.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/000498 10.04.2008
Publication PCT
WO2008/142277 27.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

Allflex Europe SAS

Allflex Europe Sas

Route Des Eaux ZI de Plagué PB 70, 35502 Vitré Cedex, FR

Inventeur

HILPERT, Jean-Jacques

F-35500 Vitré, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.