DRAINAGESCHLAUCHEINHEIT
Brevet européen · EP2146774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2146774
- Numéro de demande
- EP08748354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 mai 2008
- Publié
- 27 janv. 2010
- Délivré
- 17 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 39/12 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 823072007 22.05.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000224 16.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/141470 27.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 11 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Medela Holding AG, Lättichstrasse 4b, 6340 Baar → Medela Holding AG, Lättichstrasse 4b, 6340 Baar, Medaxis AG, Bahnhofstrasse 9, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 17 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 25 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
- 19 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.04.2016
1 entrée antérieure
- 17 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.