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Brevet européen · EP2146804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2146804
Numéro de demande
EP08747368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2008
Publié
27 janv. 2010
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05D 1/36 (2006.01)
B32B 27/06 (2006.01)
B05D 7/00 (2006.01)
B05D 7/14 (2006.01)
//B05D 7/22 (2006.01)
Priorité
US 915582 P 02.05.2007
Demande PCT
PCT/US2008/062244 01.05.2008
Publication PCT
WO2008/137562 13.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  3. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Valspar Sourcing, Inc.

901 3rd Ave. South P.O. Box 1461, Minneapolis, MN 55440-1461, US

Inventeur

MICHEL, Phillipe

F-44360 Le Temple De Bretagne, FR

SAUTON, Jean-Michel

F-44830 Bouaye, FR

LE CLAIRE, Karine

F-44115 Basse Goulaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.