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Brevet européen · EP2147046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2147046
Numéro de demande
EP08750031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2008
Publié
27 janv. 2010
Délivré
3 juil. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/30 (2006.01)
C08J 3/22 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102007021527 04.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/055469 05.05.2008
Publication PCT
WO2008/135545 13.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Inventeur

FRITZEN, Petra

47443 Moers, DE

GROTHE, Sonja

46244 Bottrop, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.