SEISMISCHES STRUKTURELEMENT
Brevet européen · EP2147170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2147170
- Numéro de demande
- EP08747677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2008
- Publié
- 27 janv. 2010
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04B 1/98 (2006.01)E04H 9/02 (2006.01)E04B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- US 751156 21.05.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/062728 06.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/147642 04.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 3 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 03.06.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
SARKISIAN, Mark, P.
San Anselmo, CA 94960, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.