SEISMISCHES STRUKTURELEMENT

Brevet européen · EP2147170 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2147170
Numéro de demande
EP08747677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2008
Publié
27 janv. 2010
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04B 1/98 (2006.01)
E04H 9/02 (2006.01)
E04B 1/24 (2006.01)
Priorité
US 751156 21.05.2007
Demande PCT
PCT/US2008/062728 06.05.2008
Publication PCT
WO2008/147642 04.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  6. 3 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 03.06.2021

  7. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

SARKISIAN, Mark, P.

San Anselmo, CA 94960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.