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Brevet européen · EP2147179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2147179
Numéro de demande
EP08735118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2008
Publié
27 janv. 2010
Délivré
20 sept. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/10 (2006.01)
A47B 95/04 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
Priorité
DE 102007022269 09.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/002806 10.04.2008
Publication PCT
WO2008/138437 20.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

Karl Simon GmbH & Co. KG

KARL SIMON GmbH & Co. KG

Sulgenerstrasse 19/23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

BANTLE, Ulrich

72186 Empfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.