DATENÜBERTRAGUNGSSYSTEM FÜR TEXTILMASCHINEN

Brevet européen · EP2147357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2147357
Numéro de demande
EP07725227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2007
Publié
27 janv. 2010
Délivré
7 sept. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/004309 15.05.2007
Publication PCT
WO2008/138380 20.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Inventeur

ONEDA, Filippo

I-25126 Brescia, IT

KLEINDORP, Markus

72297 Seewald, DE

WEBER, Friedrich

72285 Herzogsweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.