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Brevet européen · EP2147586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2147586
Numéro de demande
EP08707700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2008
Publié
27 janv. 2010
Délivré
13 oct. 2010
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
A61B 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102007017316 11.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/001091 13.02.2008
Publication PCT
WO2008/125160 23.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.