Kunststoffrohrschneidwerkzeug

Brevet européen · EP2147735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2147735
Numéro de demande
EP09009035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
27 janv. 2010
Délivré
23 janv. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 21/10 (2006.01)
B26B 15/00 (2006.01)
Priorité
CN 200820122180 U 25.07.2008
CN 200820167079 U 29.10.2008
CN 200820167080 U 29.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Inventeur

Huang, Zhonghua

Yuyao City Zhejiang Province 315400, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.