Kamin mit einem Abgasschacht
Brevet européen · EP2148136 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2148136
- Numéro de demande
- EP09009598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2009
- Publié
- 27 janv. 2010
- Délivré
- 12 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F23J 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008034925 26.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
1 entrée antérieure
- 12 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2011
Parties
Titulaire
84088 Neufahrn, DE
Mandataire
Inventeur
84088 Neufahrn, DE
84061 Ergoldsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.