VERPACKUNGSEINHEIT

Brevet européen · EP2148827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2148827
Numéro de demande
EP08753787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2008
Publié
3 févr. 2010
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/32 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Priorité
EP 07108824 24.05.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/050305 23.05.2008
Publication PCT
WO2008/143510 27.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Inventeur

DIJKSTRA, Wijbe

NL-9035 DD Dronrijp, NL

KLOOSTERMAN, Hendrik Freerk

NL-9262 SV Sumar, NL

NIEMARKT, Christian

NL-9011 WV Irnsum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.