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Brevet européen · EP2148986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2148986
- Numéro de demande
- EP08734663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2008
- Publié
- 3 févr. 2010
- Délivré
- 26 oct. 2011
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 7/00 (2006.01)F16K 11/052 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007023799 21.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/002183 19.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/141690 27.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 29 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 29.11.2011
- 26 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.