LAUTSPRECHER MIT VERSTEIFUNGSELEMENT

Brevet européen · EP2149279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2149279
Numéro de demande
EP08762746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2008
Publié
3 févr. 2010
Délivré
16 mars 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/14 (2006.01)
Priorité
GB 0708593 03.05.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/001389 02.05.2008
Publication PCT
WO2008/135857 13.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 9200 Dendermonde, BE

Inventeur

CORYNEN, David

B-9660 Brakel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.