SITZKONSTRUKTION
Brevet européen · EP2149318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2149318
- Numéro de demande
- EP08764383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2008
- Publié
- 3 févr. 2010
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/28 (2006.01)A47C 7/14 (2006.01)B60N 2/50 (2006.01)B61D 33/00 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)B60N 2/68 (2006.01)B60N 2/70 (2006.01)B60N 2/02 (2006.01)B60N 2/22 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)B60N 2/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007136061 22.05.2007JP 2007212085 16.08.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/059223 20.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/143249 27.11.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
OSHIMO, Hiroki
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
FUJITA, Etsunori
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
KOJIMA, Shigeyuki
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
KAWASAKI, Seiji
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.