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Brevet européen · EP2149428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2149428
- Numéro de demande
- EP09009492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2009
- Publié
- 3 févr. 2010
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 7/10 (2006.01)B25B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 496385 01.07.2009US 114249 P 13.11.2008US 180836 28.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
Engvall, David P.
Stanley North Carolina 29164, US
Chervenak, Thomas M.
Stanley North Carolina 28164, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.