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Brevet européen · EP2149434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2149434
Numéro de demande
EP08752674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2008
Publié
3 févr. 2010
Délivré
15 août 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 19/00 (2006.01)
F16L 27/08 (2006.01)
Priorité
JP 2007129464 15.05.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/058803 14.05.2008
Publication PCT
WO2008/143073 27.11.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

Nitta Corporation

4-26, Sakuragawa 4-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

Inventeur

SENDAI, Tomokazu

Yamatokohriyama-shi Nara 639-1032, JP

KAMADA, Yasushi

Yamatokohriyama-shi Nara 639-1032, JP

KOBAYASHI, Hisanori

Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.