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Brevet européen · EP2149668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2149668
Numéro de demande
EP09009855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2009
Publié
3 févr. 2010
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/68 (2006.01)
E06B 9/88 (2006.01)
Priorité
DE 102008035499 30.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Gerhard Geiger GmbH & Co.

Schleifmühle 6, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Inventeur

Dangel, Hans-Michael

74391 Erligheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.