Magnetspinmotor

Brevet européen · EP2149963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2149963
Numéro de demande
EP09164351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2009
Publié
3 févr. 2010
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/22 (2006.01)
H02K 1/17 (2006.01)
Priorité
CH 10712008 09.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 11 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 11.01.2013

  3. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Titulaire

Kaech Motors AG

Oberguggenbühl 7, 6044 Udligenswil

Mandataire

SPIERENBURG & PARTNER AG Patent- und Markenanwälte

Spierenburg & Partner AG, Patent- und Markenanwälte

Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

Radiée du registre

Inventeur

Kaech, Alfred

5417, Untersiggenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.