FEDERMATRATZE
Brevet européen · EP2150155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2150155
- Numéro de demande
- EP07729681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2007
- Publié
- 10 févr. 2010
- Délivré
- 9 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A47C 27/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2007/055268 30.05.2007
- Publication PCT
- WO2008/145185 04.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
Parties
Titulaire
Petrolati, Cesare
60010 Arcevia, IT
Rossi, Doriano
60010 Arcevia, IT
Inventeur
WELLS, Tom
Carthage, MO 64836, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.