FÜR GASSTERILISATION GEEIGNETE VERPACKUNG

Brevet européen · EP2150195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2150195
Numéro de demande
EP08760286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2008
Publié
10 févr. 2010
Délivré
18 août 2010
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/02 (2006.01)
A61C 19/02 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 942326 P 06.06.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/056698 30.05.2008
Publication PCT
WO2008/148714 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 18 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

Parties

Inventeur

NIELSEN, Jens, Egebjerg

DK-4100 Ringsted, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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