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Brevet européen · EP2150317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2150317
Numéro de demande
EP07736849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2007
Publié
10 févr. 2010
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 23/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2007/000346 14.05.2007
Publication PCT
WO2008/139499 20.11.2008
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

HSD Holding Smart Device S.r.L.

HSD Holding Smart Device S.r.l.

Via Pieve di Cadore, 30, 00135 Roma, IT

Inventeur

Narciso, Paolo

00194 Roma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.