VITRAGE ANTI-FEU
Brevet européen · EP2150404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2150404
- Numéro de demande
- EP08759969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 mai 2008
- Publié
- 10 févr. 2010
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B32B 17/06 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)C09K 21/02 (2006.01)C09D 1/04 (2006.01)C01B 33/14 (2006.01)C01B 33/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 07108971 25.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/056368 23.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/145611 04.12.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 4 déc. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
DURY, Bertrand
B-6040 Jumet, BE
GOELFF, Pierre
B-6040 Jumet, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.