SPERRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2150707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2150707
Numéro de demande
EP08750776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2008
Publié
10 févr. 2010
Délivré
23 mars 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/19 (2006.01)
Priorité
GB 0709982 25.05.2007
EP 07270026 25.05.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050381 27.05.2008
Publication PCT
WO2008/146041 04.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Titulaire

MBDA UK Limited

Six Hills Way, Stevenage Hertfordshire SG1 2DA, GB

Inventeur

JARRETT, Peter

Stevange Hertfordshire SG1 2DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.