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Brevet européen · EP2150709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2150709
- Numéro de demande
- EP08749328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2008
- Publié
- 10 févr. 2010
- Délivré
- 6 juil. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007024223 11.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/003601 06.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/138510 20.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 6 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
WUNDERLICH, Andreas
74653 Kupferzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.