OPTISCHER DISTANZSENSOR

Brevet européen · EP2150770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2150770
Numéro de demande
EP08753777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2008
Publié
10 févr. 2010
Délivré
27 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01B 11/02 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
EP 07108395 16.05.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/050294 16.05.2008
Publication PCT
WO2008/143502 27.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

Nederlandse Organisatie voor Toegepast-Natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO

Nederlandse Organisatie voor toegepast- natuurwetenschappelijk onderzoek TNO

Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, NL

WimOptik B.V.

Nieuw Erfseweg 16A, 5662 TV Geldrop, NL

AC Optomechanix

Messiaenpark 15, 5653 JS Eindhoven, NL

Inventeur

VAN AMSTEL, Willem Dirk

NL-5662 TV Geldrop, NL

CACACE, Leonard Antonino

NL-5653 JS Eindhoven, NL

HENSELMANS, Rens

NL-2628 VK Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.