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Brevet européen · EP2150864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2150864
Numéro de demande
EP08755407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2008
Publié
10 févr. 2010
Délivré
11 sept. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
US 753725 25.05.2007
Demande PCT
PCT/US2008/063546 13.05.2008
Publication PCT
WO2008/147688 04.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Titulaire

Custom Sensors & Technologies, Inc.

14501 Princeton Avenue, Moorpark, CA 93021, US

Inventeur

STEPHENS, Alexander, R.

Moro Bay, CA 93442, US

WOLFF, Leslie, W.

Goleta, CA 93117, US

STEPHENS, Michael, B.

Nipomo, CA 92444, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.