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Brevet européen · EP2151348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2151348
Numéro de demande
EP09251948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2009
Publié
10 févr. 2010
Délivré
22 mai 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/04 (2006.01)
B60R 5/04 (2006.01)
Priorité
GB 0814485 07.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Titulaire

Accuride International Limited

Liliput Road, Brackmills Industrial Estate, Northampton NN4 7AS, GB

Inventeur

Herchenreder, Stefan

St. Neots, Cambridgeshire, PE19 8HJ, GB

Bayles, Peter

Northampton, Northamptonshire, NN4 9XF, GB

Craddock, Andrew

Corby, Northamptonshire, NN18 8FD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.