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Brevet européen · EP2151409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2151409
Numéro de demande
EP09001222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2009
Publié
10 févr. 2010
Délivré
6 juin 2012
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65H 57/06 (2006.01)
B65H 57/16 (2006.01)
Priorité
JP 2008203106 06.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

  6. 6 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26 Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Sasagawa, Takefumi

Kyoto-shi, Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.