Kunststoff-Leiste
Brevet européen · EP2151532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2151532
- Numéro de demande
- EP09167277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2009
- Publié
- 10 févr. 2010
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04F 13/04 (2006.01)E04F 13/06 (2006.01)E04G 21/30 (2006.01)E06B 1/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008036656 06.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Advokatur & Notariat, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 16 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- ThomannFischer, Advokatur und Notariat, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 16 mars 2023
Titulaire
- Titulaire
- Braun, August, Ceske Vrbne 2390, 37011 Ceske Budejovice, République tchèque → Magdalena Braun, Fischerstrasse 51, 8132 Egg
- Mandataire
- ThomannFischer, Advokatur & Notariat, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
2 entrées antérieures
- 11 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Advokatur und Notariat, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 11.03.2017
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
37011 Ceske Budejovice, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.