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Brevet européen · EP2151901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2151901
Numéro de demande
EP09009359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2009
Publié
10 févr. 2010
Délivré
16 août 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/46 (2006.01)
H02B 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 102008036373 05.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Hager Electro GmbH & Co. KG

Im Hofgarten, 66131 Saarbrücken, DE

Inventeur

Theuer, Markus

66131 Saarbrücken, DE

Prat, Julio Milà

08402 Granollers, ES

Núnez, Sergi Tornos

08520 Les Franqueses del Vallès, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.