FUSSBEKLEIDUNGSARTIKEL
Brevet européen · EP2152108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2152108
- Numéro de demande
- EP08737130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 29 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A43B 3/10 (2006.01)A43B 7/14 (2006.01)A43B 13/16 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)B29D 35/12 (2010.01)
- Priorité
- GB 0708244 27.04.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/001490 28.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/132478 06.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 déc. 2021
Rectifié
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- HOLD FIRM LTD, 4 Independence Square, Valletta, VLT 1520, Malte (supprimé)
- Créancier gagiste
- AURELIUS FINANCE COMPANY LIMITED, 6th Floor, 33 Glasshouse Street, London W1B 5DG, Royaume-Uni → AURELIUS FINANCE COMPANY LIMITED, 6th Floor, 33 Glasshouse Street, London W1B 5DG, Royaume-Uni, HOLD FIRM LTD, 4 Independence Square, Valletta, VLT 1520, Malte
Publié dans Swissreg le 07.12.2021
- 9 nov. 2021
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- HOLD FIRM LTD, 4 Independence Square, Valletta, VLT 1520, Malte
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 12 mars 2021
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- AURELIUS FINANCE COMPANY LIMITED, 6th Floor, 33 Glasshouse Street, London W1B 5DG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 12.03.2021
- 13 août 2016
Fusionné
- Titulaire
- Name Drop sarl, 1 Allée Scheffer, 2520 Luxembourg, Luxembourg → FITFLOP LIMITED, Eight Floor, 6 New Street Square, London, EC4A 3AQ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 13.08.2016
2 entrées antérieures
- 4 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 04.10.2012
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
London W8 6QN, GB
London SE1 0AA, GB
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.