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Brevet européen · EP2152177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2152177
Numéro de demande
EP08766714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2008
Publié
17 févr. 2010
Délivré
20 avr. 2011
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/62 (2006.01)
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
NL 1033925 01.06.2007
NL 1034698 04.11.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/000141 30.05.2008
Publication PCT
WO2008/147179 04.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  3. 20 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Inventeur

SAKKERS, Ralph Johan Bernhard

3632 VG Loenen aan de Vecht, NL

VAN DER WAL, Aeida Johanna

3941 CB Doorn, NL

JASPERS, Joris, Emanuel, Nicolaas

2411 AC Bodegraven, NL

DIJKSTRA, Peter, Timo

3701GB Zeist, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.