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Brevet européen · EP2152177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2152177
- Numéro de demande
- EP08766714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 20 avr. 2011
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/62 (2006.01)A61B 17/64 (2006.01)
- Priorité
- NL 1033925 01.06.2007NL 1034698 04.11.2007
- Demande PCT
- PCT/NL2008/000141 30.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/147179 04.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 20 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 20 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
Parties
Inventeur
SAKKERS, Ralph Johan Bernhard
3632 VG Loenen aan de Vecht, NL
VAN DER WAL, Aeida Johanna
3941 CB Doorn, NL
JASPERS, Joris, Emanuel, Nicolaas
2411 AC Bodegraven, NL
DIJKSTRA, Peter, Timo
3701GB Zeist, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.